Régine Falcoz

De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antony
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000644980(source JORF)
cessation de fonction
10 Mars 200710/03/2007
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antony
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000610752(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200621/10/2006
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance d'Antony, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine (92600)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000607916(source JORF)
cessation de fonction
25 Mai 200625/05/2006
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000808094(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200408/12/2004
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
Tribunal d'instance de Levallois-Perret
date_debut="2004-05-20"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
JORFTEXT000000250182(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du deuxième grade et actuelle régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antony
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
Tribunal d'instance de Levallois-Perret
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
JORFTEXT000000429964(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du troisième grade, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal
date_debut="2001-09-03"
date_fin="2001-09-02"
tribunal="" sexe="
JORFTEXT000000402914(source JORF)
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du troisème grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Asnières
Groupe:
Tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
date_debut="2001-03-02"
tribunal
tribunal_instance="Asnières"
JORFTEXT000000587043(source JORF)
nomination
27 Mars 200127/03/2001
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
Objet:
greffière du troisième grade
date_debut="1999-09-05"
date_fin="1999-11-12"
greffier
JORFTEXT000000744418(source JORF)
nomination
07 Octobre 199907/10/1999
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
Tribunal d'instance de Levallois-Perret
date_debut="1999-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
JORFTEXT000000197273(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du troisième grade
Objet:
maximum
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
Tribunal d'instance de Levallois-Perret
date_debut="1998-11-01"
duree="quatre mois"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
JORFTEXT000000196868(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
Tribunal d'instance de Levallois-Perret
date_debut="1998-09-01"
duree="deux mois"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
JORFTEXT000000194873(source JORF)
nomination
07 Août 199807/08/1998
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffier du troisième grade
Objet:
maximum, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
Tribunal d'instance de Levallois-Perret
date_debut="1997-09-29"
duree="deux mois"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
JORFTEXT000000200844(source JORF)
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffier du troisième grade
Objet:
maximum, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
date_debut="1996-12-16"
date_fin="1997-01-18"
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000563892(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997